Formulaires accessibles dans AvanTax eForms
Sa première version, il y a quarante ans (sous le nom T4 TimeSaver), ne comprenait que les formulaires T4 et T4A. Aujourd’hui, AvanTax eForms peut préparer une multitude de déclarations de renseignements de l’Agence du revenu du Canada et de Revenu Québec pour la Transmission électronique (XML) et la distribution des feuillets aux destinataires.
La liste ci-dessous présente chaque déclaration et formulaire actuellement offerts dans AvanTax eForms, les versions d’eForms qui incluent le formulaire, ainsi que des liens vers une page individuelle avec des renseignements sur le formulaire et des liens vers les ressources connexes de l’ARC et de Revenu Québec.
Veuillez nous contacter si un formulaire dont vous avez besoin n’apparaît pas ci-dessous.
Agence du Revenu du Canada
   - Relevé des paiements de soutien agricole |
| - État des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada |
| - Paiements contractuels de services du gouvernement |
| - Facteur d'équivalence pour services passés (FESP) exempté d'attestation |
| - Déclaration des conditions de travail |
| - Certificat pour frais de scolarité et d'inscription |
| - Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies |
  - État de la rémunération payée |
| - État du revvenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources |
| - État des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payées à des non-résidents pour services rendus au Canada |
| - État des montants attribués d'une convention de retraite |
| - État des prestations d'assurance-emploi et autres prestations |
| - État des allocations et des paiements attribués dans le cadre d'un régime de participation des employés aux bénéfices |
| - État du revenu provenant d'un fonds enregistré de revenu de retraite |
| - État du revenu provenant d'un REER |
| - État des revenus de placements |
| - Demande d'enregistrement de RER, REE ou FRR |
| - État des prestations |
| - État des opérations sur titres |
| - État des revenus d'une société de personnes pour les abris fiscaux et les frais de ressources ayant fait l'objet d'une renonciation |
| - État des paiements contractuels |
| - Déclaration annuelle de renseignements CELI |
| * Module complémentaire CELIAPP et relevé 32 pour eForms Enterprise |
| ** Module complémentaire Partie XVIII (FATCA) et Partie XIX (CRS) pour eForms Enterprise |
| *** L’impression des reçus de REER nécessite une programmation personnalisée et entraîne des frais supplémentaires |
Revenu Québec
| - Revenus d'emploi et revenus divers |
| - Revenus de retraite et rentes |
| - Revenus de placement |
| - Prestations et indemnités |
| - Montant pour études postsecondaires |
| - Actions accréditives |
| - Montants attribués aux membres d'une société de personnes |
| - Revenus de fiducie |
| - Transactions de titres |
| - Revenu d'emploi lié à un régime d'assurance interentreprises |
| - Frais de garde d'enfants |
| - Revenus provenant d'un régime d'intéressement |
| - Paiements du gouvernement |
| - Paiements du gouvernement |
| - Conditions générales d'emploi |