Comment transmettre des feuillets fiscaux additionnels à l'ARC

Lorsque vous préparez des feuillets additionnels pour l'Agence du revenu du Canada, retenez que vous ajoutez de nouvelles données de feuillets fiscaux à d'autres qui ont déjà été distribuées aux bénéficiaires et transmises à l'ARC. Vous devrez donc distinguer les nouvelles et les anciennes.

1. Ouvrez la fenêtre des formulaires - FORMULAIRES > FORMULAIRES DE L'ARC > Type de feuillets > FEUILLETS
2. Préparez les feuillets additionnels en vous servant de l'icône , pour les ajouter à le fichier de données. Vous pouvez aussi importer les feuillets si le fichier importé ne contient que les données des feuillets additionnels.
   1. Dans la plupart des cas, l'état du feuillet sera la « Original ».
   2. Tapez « Additionnel » dans le champ « Texte facultatif à imprimer » pour signaler à l'ARC qu'il s'agit d'un feuillet additionnel.
   3. Puisqu'il ne s'agira pas de votre première transmission, cochez aussi « Déclaration électronique » sous l'onglet « Avancé », afin d'exclure les de la nouvelle transmission les feuillets qui ont déjà été transmis.
3. Procédez avec la transmission XML - TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE > AGENCE DU REVENU DU CANADA
   1. À l'étape 4, sélectionnez « Original » en guise d'« État des feuillets à transmettre  ».
   2. Puisque ce ne sera pas votre première transmission, cochez l'option « Ne traiter que les feuillets sélectionnés sous l'onglet Avancé » pour indiquer au système d'exclure de la transmission les feuillets qui ont déjà été transmis.
4. Imprimez les feuillets des bénéficiaires sous : RAPPORTS > RAPPORTS DE L'ARC > type de formulaire > FEUILLETS
   1. Sélectionnez « Original » en guise d'état de production afin que le système n'imprime que les feuillets originaux; ou
   2. Sélectionnez les feuillets à imprimer à la pièce dans la liste des bénéficiaires; ou
   3. Imprimez chaque feuillet individuellement en cliquant sur l'icône de l'imprimante , quand le feuillet est affiché.

Et voilà!

Revenir aux Guides d’aides rapides eForms