Comment annuler un feuillet de renseignements de l'ARC

Lorsque vous annulez des feuillets de renseignements de l'ARC, rappelez-vous qu'il s'agit de feuillets qui ont déjà été distribués aux bénéficiaires et transmis à l'ARC. Vous travaillerez donc avec des données qui existent déjà dans eForms plutôt que d'en ajouter ou d'en importer.

1. Ouvrez le feuillet dans eForms - FORMULAIRES > ARC > type de formulaire > FORMULAIRES
2. Repérez le feuillet visé en cliquant sur l'icône de recherche , to locate the slip to amend
   1. Modifiez l'état de production du feuillet à « Annulé ».
   2. Ne modifiez pas les données du feuillet existant.
   3. S'il ne s'agit pas de votre première transmission annulée, cochez aussi « Déclaration électronique » sous l'onglet « Avancé », afin d'exclure de la nouvelle transmission les feuillets qui ont déjà été annulés.
3. Procédez avec la transmission. XML - TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE > AGENCE DU REVENU DU CANADA
   1. À l'étape 4, sélectionnez « Annulé » en guise d'« État des feuillets à transmettre », afin de ne transmettre que des feuillets annulés.
   2. S'il ne s'agit pas de votre première transmission annulée, cochez aussi l'option « Ne traiter que les feuillets sélectionnés sous l'onglet Avancé » (à l'étape 4) pour indiquer au système d'exclure de cette transmission les feuillets annulés qui ont déjà été transmis.
4. Imprimez les feuillets des bénéficiaires sous - RAPPORTS > RAPPORTS DE L'ARC > type de formulaire > FEUILLETS
   1. Sélectionnez « Annulé » en guise d'état de production afin que le système n'imprime que les feuillets annulés; ou
   2. Sélectionnez chacun des feuillets à imprimer dans la liste des bénéficiaires; ou
   3. Imprimez chaque feuillet individuellement en cliquant sur l'icône de l'imprimante , quand le feuillet est affiché.

Et voilà!

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